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Les risques liés à l’activité de travaux publics sont nombreux et les contrats d’assurance pas toujours adaptés.

Pour permettre aux entreprises de travaux publics d’obtenir une référence en assurance professionnelle et une réponse adaptée à leurs problématiques, la SMABTP a mis en place ATOUTP, le contrat d’assurance dédié aux entreprises de travaux publics.

> Expertise : fruit de la collaboration des experts de la SMABTP et de la Fédération Nationale des Travaux Publics, AtouTP apporte aux entreprises de travaux publics l’ensemble des garanties nécessaires à l’exercice de leur activité.

> Innovation : ATOUTP prend parfaitement en compte les spécificités des métiers : le référentiel d’activités du contrat est basé sur la nomenclature de la Fédération Nationale des Travaux Publics.

> Technicité : ATOUTP assure l’activité d’entrepreneur de travaux publics mais aussi les activités qui lui sont complémentaires (transport d’engins par porte char, transport de matériaux pour le compte de tiers, fabricant-vendeur de matériaux de construction, réparation et entretien de vos matériels de chantier) et accessoires (déneigement, élagage, dessouchage...).

> Adaptabilité :
- ATOUTP s’ajuste aux risques de chaque entreprise de travaux publics grâce à deux formules : ATOUTP Global et ATOUTP Confort.
- ATOUTP propose des montants de garantie adaptés à la dimension de chaque entreprise de travaux publics.

> Démarche Qualité : ATOUTP s’engage dans la prévention des risques liés aux travaux à proximité des réseaux enterrés par le biais de son Pack Réseaux Enterrés.

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Heureusement, avec la gamme FONDEOS, vous n’êtes plus seul face à ces nouveaux risques.

A savoir : Même s’il n’y a pas d’obligation d’assurance décennale pour la construction d’ouvrages d’infrastructure, la responsabilité décennale demeure pour les constructeurs. Aujourd’hui, les contrats d’assurance limitent, voire excluent, les garanties concernant ces ouvrages.

FONDEOS CHANTIER est une police de chantier pour les ouvrages non soumis à l’obligation d’assurance de responsabilité décennale : ponts, stations d’épuration, usines d’incinération et de traitement des déchets, routes et réseaux, usines de méthanisation…

Il s’agit d’une assurance souscrite au bénéfice du maître d’ouvrage et des propriétaires successifs pour couvrir tous les risques en cours de chantier et après réception :
• dommages à l’ouvrage (tous risques chantier) et au process (tous risques montage) en cours de travaux,
• dommages aux tiers (responsabilité civile),
• dommages à l’ouvrage après réception :
- garantie solidité apportée sur la valeur totale de l’ouvrage pendant 10 ans,
- garanties optionnelles : équipements spéciaux, dommages immatériels, dommages aux existants...

FONDEOS DOMMAGES AUX BIENS permet de protéger les ouvrages de génie civil (neufs ou déjà existants) après réception. Il apporte toutes les garanties essentielles :
• incendie, explosion,
• tempête, catastrophes naturelles,
• dégâts des eaux,
• vol, vandalisme, détérioration.
En option, le contrat permet également de se prémunir des risques de :
• bris de machine,
• effondrement,
• pertes financières.

Pour en savoir plus, contactez le conseiller de votre région ici.

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PASS'CMI est composé de garanties qui couvrent l'ensemble des risques professionnels auxquels vous devez répondre et pour lesquels vous pouvez être recherché.

* Des garanties d'assurance au bénéfice du constructeur :
- Responsabilité Civile
- Tous Risques Chantier
- Responsabilité Civile Décennale
- Protection Juridique
- Garantie Erreur Thermique (en option)

* Au bénéfice du maître d'ouvrage :
- dommages-ouvrage
- Constructeur Non Réalisateur

* Une garantie financière :
- Caution : conforme aux obligations légales auxquelles sont soumis les constructeurs.

Une solution complète :

- L'offre globale de Pass'CMI vous sécurise : vos responsabilités en tant que constructeur de maisons individuelles et les dommages affectant vos travaux sont couverts. Vous faites également bénéficier au maître d'ouvrage de garanties complètes.
- Le principe " tous fondements juridiques " vous assure une protection optimale : dès que votre responsabilité est engagée, vous êtes assuré. Elle permet également une adaptation immédiate à toute obligation nouvelle que créerait la loi ou la jurisprudence.
- Vous pouvez bénéficier d'une offre préférentielle pour votre caution.

Une solution innovante :

Avec la garantie erreur thermique, nous vous accompagnons dans le développement de votre activité vers la réalisation de maisons à basse consommation d'énergie.

Une solution qui vous fait gagner du temps :

Une interface Internet vous permet :
- d'accéder facilement à votre dossier d'assurance ;
- de déclarer en ligne vos sous-traitants ayant participé au projet ;
- d'obtenir immédiatement l'attestation dommages-ouvrage pour chaque nouveau chantier.

Une solution élaborée par des experts :
La SMABTP, premier assureur du bâtiment et des travaux publics de France et CGI Bâtiment, premier cautionneur de maisons individuelles en France, ont mis leurs compétences en commun pour élaborer cette solution d'assurance.

Pour en savoir plus, contactez le conseiller de votre région ici.