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A SAVOIR. En 2025, la traçabilité documentaire est devenue un pilier dans le secteur du bâtiment. Entre l’évolution des réglementations, la digitalisation des chantiers et la montée des exigences en matière de conformité, les artisans doivent désormais prouver qu’ils respectent les normes en vigueur à chaque étape du projet. Ce suivi ne concerne plus seulement les grandes entreprises : toutes les structures, y compris les TPE et artisans indépendants, sont soumises à des obligations précises. Cet article fait le point complet sur la réglementation actuelle et les bonnes pratiques à adopter pour rester en règle.
Réglementation incendie dans les bâtiments ERP ou logements collectifs : obligations pour les artisans installateurs
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SECURITE. La sécurité incendie dans les établissements recevant du public (ERP) et les logements collectifs repose sur des règles strictes. Pour les artisans installateurs, ces obligations ne...
Normes d’exécution et DTU (Documents Techniques Unifiés) : comment s’y retrouver et les intégrer dans ses devis ?
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REGLEMENTATION. Dans le secteur du bâtiment, la qualité d’exécution des travaux repose sur un cadre réglementaire et normatif précis. Les DTU (Documents Techniques Unifiés)...
Compte prorata sur chantier : définition, fonctionnement et obligations
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A SAVOIR. Sur les chantiers impliquant plusieurs entreprises, certaines dépenses communes doivent être partagées équitablement : gardiennage, installations sanitaires, voirie provisoire,...
Quelles charges déductibles dans les entreprises de BTP?
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A SAVOIR. Dans le secteur du BTP, la gestion financière joue un rôle central pour assurer la rentabilité et la pérennité des entreprises. Entre les investissements matériels, les...
Calendrier et échéances fiscales et sociales à accomplir d’ici la fin d’année
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REGLEMENTATION. La fin d’année est toujours une période sensible pour les entreprises du bâtiment. Entre clôture des comptes, déclarations fiscales et obligations sociales, les...
Stationnement chantier en zone urbaine : obtenir des autorisations et éviter les PV
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A SAVOIR. En ville, stationner un véhicule ou du matériel de chantier relève parfois du casse-tête. Entre les restrictions de circulation, le manque de place et la réglementation...
Chargé de prévention en entreprise : un rôle clé à définir avec précision
https://produits.batiactu.com/edito/charge-de-prevention-en-entreprise---un-role-cle-a-86.php
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REGLEMENTATION. Dans le secteur du bâtiment, les risques professionnels sont nombreux, parfois graves, et toujours bien réels. Chutes de hauteur, manutentions manuelles, exposition à des substances...
La fiche de données de sécurité (FDS) : définition et modalités de mise en œuvre
https://produits.batiactu.com/edito/la-fiche-de-donnees-de-securite--fds----definition-84.php
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REGLEMENTATION. Dans le secteur du bâtiment, de nombreux produits utilisés au quotidien peuvent présenter des risques pour la santé, la sécurité ou l’environnement. Pour...
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